ESPORTS DE NEU – SOLDEU – INCLES, S.A. Société de droit d'Andorre
Numéro de dépôt :
95602699
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015
Présentation de la marque SOLDEU EL TARTER
Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ESPORTS DE NEU – SOLDEU – INCLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLDEU EL TARTER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPORTS DE NEU – SOLDEU – INCLES domicilié(e) EL TARTER,ANDORRE (dossier no 2296717) - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296717) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLDEU EL TARTER est expirée depuis le 22 décembre 2015.
ESPORTS DE NEU – SOLDEU – INCLES a également déposé les autres marques suivantes : SNOWBIKE , ANDORRA ACCIO
ESPORTS DE NEU – SOLDEU – INCLES, S.A. Société de droit d'Andorre - EL TARTER,ANDORRE (dossier no 2296717) - Andorre
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296717) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296717 - Publication au BOPI 2005-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Imprimés, billets, cartes d'entrée et cartes passes (non magnétiques) pour les sports de neige, livres, revues, journaux, encyclopédies concernant les sports de neige; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, papier à lettres, brochures, catalogues, papier, carton, cartonnages, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Chemises, chemisettes, blouses, blousons, vestes, pantalons, gants (habillement), chaussettes, bas, lingerie de corps, chaussures (autres qu'orthopédiques), bottes, chaussons, gilets, jupes, vêtements (habillement), costumes en papier, cravates, ceintures, bretelles, chaussures de plage, maillots de bain, jarretières, couches en matières textiles, bérets, boas (tours de cou), chancelières non chauffées électriquement, bonnets, salopettes, hauts-de forme, châles, socquettes, sous-pieds, lingerie de corps sudorifuge,vêtements de sport (autres que de plongée), robes de chambre, chaussures de football, chaussures de ski, bottes, bouts, renforcements et talonnettes pour chaussures de sport, sandales, escarpins, étoles, soutiens-gorge, livrées, jabots de chemises, pelisses, pélérines, semelles, tocques (chapellerie) costumes, carcasses de chapeaux, combinaisons (vêtements). Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs dans le domaine des sports d'hiver.Enseignement du ski, enseignement de la gymnastique, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, démonstration et formation pratique en matière de ski, montage et production de programmes de radio et de télévision dans le domaine des sports d'hiver
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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